Marque enregistrée - Marque en vigueur

T.Y.P
Monsieur Yves Pellet

Numéro de dépôt :
4633083
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
T.Y.P de Yves Pellet

Présentation de la marque T.Y.P

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par monsieur Yves Pellet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T.Y.P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Yves Pellet domicilié(e) 80 Avenue Foch - 94700 - Maisons Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Pellet domicilié(e) 80 Avenue Foch - 94700 - Maisons Alfort - France.

La marque T.Y.P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.Y.P arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

Yves Pellet a également déposé les autres marques suivantes : T.Y.P


Monsieur Yves Pellet - 80 Avenue Foch - 94700 - Maisons Alfort - France


Monsieur Yves Pellet - 80 Avenue Foch - 94700 - Maisons Alfort - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.